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Propriétaire : Ella ou la magie des livres

 Sabine A.

 Toulon – Var-

Responsable publication :

Sabine A.  – contact@ellaoulamagiedeslivres.org

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Webmaster : Sabine A.

Graphiste : Sabine A.

Design : Sabine A.

Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix

RCS Lille – numéro SIREN 424 761 00045

Déléguée à la protection des données : Sabine A.

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Le site web www.ellaoulamagiedeslivres.org est mis à jour régulièrement par Sabine A. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

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Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Sabine A. est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, illustrations, icônes, produits numériques et sons sauf indication contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Sabine A. propriétaire du site Ella ou la magie des livres.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitation de responsabilités.

Sabine A. agit en tant qu’éditeur du site. Sabine A. est responsable de la qualité et de la véracité du Contenu qu’il publie.

Sabine A. ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet www.ellaoulamagiedeslivres.org, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Sabine A. se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Sabine A. se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

Autres.

Client : tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le Site objet des présentes conditions générales.

Prestations et Services : Le site www.ellaoulamagiedeslivres.org met à disposition des Clients :

Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site, notamment textes – images – vidéos.

Informations clients : Ci après dénommé « Information (s) » qui correspondent à l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par Sabine A. pour la gestion de votre compte, de la gestion de la relation client et à des fins d’analyses et de statistiques.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679) voir la page détaillée de la politique de confidentialité.